Conditions Générales de Vente

1 : Objet

Les Conditions Générales de Vente s’appliquent aux commandes passées sur le site suarelle-ceramique.com, dans le cadre de la vente en ligne des marchandises en céramique. Tout achat implique l’acceptation sans réserve de l’acheteur et dans leur intégralité aux Conditions Générales de Vente. 

SUARELLE Céramique se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions de vente.

2 : Produits : 

SUARELLE Céramique propose à la vente des objets en céramique fabriqués à la main. Les objets sont représentés par des photos et une description écrite pour chaque produit. Les images se veulent les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite, les objets étant réalisés de façon artisanale et présentant donc des variations de forme, diamètre, couleur et matière d’un produit à l’autre. 

Si le client a besoin d’une information supplémentaire, il est invité à contacter SUARELLE Céramique via l’onglet Contact.

3 : Prix / commandes / TVA

Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont exprimés en euros TTC. Ils n’incluent pas les fraits de port. Le passage d’une commande par un acheteur entraîne de sa part l’acceptation totale des conditions générales de vente.

Tout paiement par le client vaut commande ferme et définitive. SUARELLE Céramique s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.

SUARELLE Céramique est non assujettie à la TVA selon l’article 293B du C.G.I.

4 : Paiement  

Les paiements se font en ligne par carte bancaire ou paypal et uniquement en euros. Ils sont sécurisés. Nous ne prenons pas connaissance de vos informations bancaires.

5 : Expédition et livraison 

Le délai d’expédition est généralement de 2-5 jours ouvrées après réception du paiement. Ce délai est à titre indicatif. Un retard d’expédition ne peut être considéré comme un motif d’annulation de la commande, ni donner lieu à paiement de dommages et intérêts ou pénalités de retard. 

SUARELLE Céramique s’engage pour livrer les pièces commandées dans les meilleurs délais. Elle n’est pas responsable d’un retard éventuel de livraison après le dépôt des colis à La Poste

Afin que ces délais soient respectés, le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison. En cas d’erreur de la part du client, les frais de réexpéditions seront à sa charge. 

La livraison est effectuée par “La Poste” les frais d’expédition sont spécifiés avant achat.

SUARELLE Céramique garantit que les produits sont en parfait état lors de la remise au transporteur, et soigneusement emballés. Dans le cas où les produits seraient endommagés, vos réserves doivent être faites via l’onglet Contact, accompagné de photos le jour de réception du colis. Si la procédure a été respectée, SUARELLE Céramique établira à son choix un remboursement du produit ou effectuera une nouvelle livraison de ces produits à sa charge.

6 : Rétractation 

Le client dispose d’un délai légal de rétractation de 14 jours à compter de la réception de la commande, sans justification obligatoire. Vous disposez alors d’un délai de 15 jours supplémentaires pour nous retourner les articles commandés.

Tout retour doit être préalablement signalé par le client via l’onglet Contact. Les articles retournés doivent être neufs et dans un emballage approprié à l’adresse suivante : Carole CIONI, SUARELLE Céramique, 24 Allée du pas du roy 83110 SANARY SUR MER.

Les frais de retour sont payés par le client. Le retour doit s’effectuer par colissimo contre signature. Aucun produit endommagé à réception ne sera remboursé ou échangé. 

Lorsque le droit de rétractation est appliqué, SUARELLE Céramique est tenue de rembourser le client dans un délai de 15 jours après réception des articles. 

Tout article ne respectant pas cela ne sera ni remboursé, ni échangé.

7 : Clause de réserve de propriété

SUARELLE Céramique conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.

 8 : Droits de propriété intellectuelle

Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

9 : Force majeure

La responsabilité de SUARELLE Céramique ne pourra pas être mise en oeuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.

10 : Droit applicable : 

Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.